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En moyenne, les infirmières libérales accumulent 609 € d’impayés chaque mois, et une grande partie provient des rejets de tiers payant.
Entre une carte Vitale non à jour, une erreur de cotation ou un bug de télétransmission, vos factures peuvent être rejetées pour une multitude de raisons.
Le tiers payant permet au patient de ne pas faire l’avance des frais lors des consultations et des soins. Dans ce cas, c’est le professionnel qui est remboursé directement par l’assurance maladie et les mutuelles. Pour vous comme pour vos patients, c’est un réel confort : la CPAM vous règle 60% du total, et la mutuelle du patient les 40% restants.
95% des infirmières libérales pratiquent le tiers payant, favorisant l’accès aux soins pour leur patientèle. Selon l’IGAS, les infirmiers pratiquent le tiers payant pour 84% de leurs actes, contrairement aux médecins qui ne l’appliquent que pour 14% de leurs consultations.
Un rejet, c’est un refus de paiement de la part de l’assurance maladie ou d’une mutuelle. Les factures rejetées ne vous seront jamais payées si vous ne vous en occupez pas !
Ce dispositif demande un travail administratif supplémentaire pour être payé par les organismes. La particularité des infirmiers libéraux étant que la plupart se déplacent au domicile du patient, la gestion devient administrativement plus lourde. On estime qu’un IDEL consacre entre 1h et 4h par semaine dans la gestion de son tiers payant.
Problèmes de droits non à jour : Les droits de votre patient ne sont pas à jour sur sa carte Vitale : c’est l’une des causes les plus fréquentes de rejet. Le patient a changé de mutuelle, de situation familiale ou professionnelle, mais n’a pas mis à jour sa carte.
Erreurs d’informations administratives : Vous avez fait une erreur dans la saisie de l’ordonnance : le numéro du patient n’est pas le bon ou une case est mal cochée sur son régime de remboursement. Ces erreurs de saisie génèrent automatiquement des rejets.
Problèmes d’exonération du ticket modérateur (ETM) : Le code rejet « ETM non trouvé » apparaît quand le patient bénéficie d’une exonération (ALD, maternité, invalidité) mais que cette information ne figure pas correctement dans le référentiel de l’Assurance Maladie.
Code rejet « FACT TPC INCOMP TYPE CONTRAT » : Ce rejet fréquent survient quand les informations sur le type de contrat de complémentaire santé ne correspondent pas entre votre système et celui de la mutuelle.
Erreurs de cotation NGAP : Les erreurs de cotation sont une source majeure de rejets. Facturer un AIS au lieu d’un BSI, ne pas respecter les majorations de nuit ou de dimanche, ou coter un acte hors nomenclature entraîne un rejet automatique.
Actes non justifiés ou hors périmètre : Certains actes nécessitent une prescription médicale spécifique ou des conditions particulières. Sans ces justifications, la CPAM rejette la facturation.
Erreurs de dates ou de prescripteur : Un prescripteur non reconnu au fichier ADELI, des dates incohérentes sur l’ordonnance ou une prescription expirée génèrent des rejets techniques.
Pièces justificatives manquantes : Des pièces jointes manquantes, comme une pièce justificative, peuvent bloquer le paiement. Les problèmes de rejet sont parfois dus au manque de pièces justificatives. Il suffit d’un bug lors de la télétransmission pour que votre facture fasse l’objet d’un impayé.
Problèmes de transmission : La facturation n’a pas été réceptionnée par les organismes payeurs à cause d’un problème technique, d’une coupure réseau ou d’un dysfonctionnement du serveur.
Erreurs de paramétrage logiciel : Un logiciel mal configuré, des mises à jour manquées ou des erreurs dans les tables de correspondance avec les organismes peuvent générer des rejets en cascade.
Étape 1 : Consulter vos retours NOEMIE : En premier, il vous faut consulter les retours NOEMIE. Ces réponses de la Sécurité sociale représentent une première alerte à ne pas négliger. Elles vous précisent en plus la cause du rejet. Tout rejet de paiement vous est signifié dans les 48h, ce qui vous permet de vite rectifier une éventuelle erreur.
Étape 2 : Comprendre le motif de rejet : Si vous recevez une facture rejetée, vous pouvez annuler la télétransmission avec le code reçu par email pour corriger l’erreur. Prenez connaissance du motif qui accompagne ce code et essayez de le comprendre.
Étape 3 : Contacter l’organisme payeur : Vous avez scruté vos retours NOEMIE, mais vous ne comprenez pas l’origine de l’impayé. Contactez la CPAM. Un conseiller peut vous aider à débloquer la situation en seulement quelques jours ouvrables. N’ayez aucune hésitation à prendre votre téléphone. Il existe un numéro unique pour les CPAM : 0811 910 009.
Étape 4 : Corriger et retransmettre : Vous pourrez détélétransmettre la facture concernée par le rejet, la défacturer et corriger l’ordonnance. Enfin, vous devrez refacturer, refaire la télétransmission, et vérifier quelques jours après si la facture a bien été réglée.
Procédure express pour les rejets simples : Un rejet est apparu sur le tableau de bord de votre logiciel métier. Soyez réactif ! S’il manque une ordonnance ou une attestation, renvoyez-là immédiatement. Appelez la CPAM pour lui signifier votre oubli au conseiller.
Prévention en amont : les vérifications essentielles : Pour éviter les rejets, optez pour un outil automatisé qui vérifie vos FSE avant leur envoi. Dès le premier rendez-vous, vérifiez systématiquement :
Suivi proactif des paiements : Il vous suffit de comparer régulièrement les paiements reçus aux feuilles de soins télétransmises. Vous pourrez ainsi faire une relance d’impayé, avant même que le rejet vous soit envoyé par la Sécurité sociale.
Solutions logicielles spécialisées : Pour une gestion optimisée de vos rejets tiers payant, les logiciels spécialisés comme Agathe YOU offrent des fonctionnalités avancées. Grâce à leur logiciel de gestion des impayés, vous bénéficiez d’un suivi automatisé des retours NOEMIE, d’alertes en temps réel et d’un processus de relance structuré.
Avec le service de recouvrement 100% payées, les équipes relancent pour vous vos caisses et vos mutuelles jusqu’au paiement intégral de vos factures. Vous gagnez un temps précieux tout en vous libérant du stress de la gestion des impayés.
En comprenant leurs principales causes – droits non à jour, erreurs de cotation, problèmes techniques – et en mettant en place un processus de traitement rigoureux, vous pouvez considérablement réduire vos impayés.
Les étapes clés à retenir :
✅ Vérifiez systématiquement les droits dès le premier RDV
✅ Surveillez vos retours NOEMIE dans les 48h
✅ Réagissez rapidement en contactant les organismes payeurs
✅ Automatisez avec des outils adaptés comme Agathe YOU
Vous voulez aller plus loin ? Découvrez comment Agathe YOU peut vous aider à récupérer vos impayés et optimiser votre gestion administrative.