Quand on effectue son premier remplacement IDEL, la question de la télétransmission peut vite devenir un véritable casse-tête. Comment configurer le logiciel ? Avec quelle carte CPS facturer ? Sous quel numéro ? Ces interrogations sont légitimes et surtout cruciales pour assurer une facturation correcte.
Avant même de penser à la télétransmission, vos démarches administratives doivent être parfaitement en ordre. L’IDEL doit en faire la demande auprès du Conseil Départemental ou interdépartemental de l’Ordre des Infirmiers (CDOI) pour obtenir sa carte CPS de remplaçant.
Checklist des démarches préalables :
Selon l’article R.4312-85 du code de la santé publique, la conclusion d’un contrat est nécessaire dès lors que le remplacement dépasse une durée de 24 heures. Une copie du contrat de remplacement doit être transmise aux conseils départementaux de l’Ordre.
Clauses essentielles pour la télétransmission :
Ce contrat n’est pas qu’une formalité : il sécurise juridiquement votre droit à utiliser l’équipement de télétransmission de l’IDEL titulaire.
L’infirmier titulaire doit programmer son remplacement sur son logiciel SESAM-Vitale et enregistrer les coordonnées de son IDEL remplaçant. Avant de se faire remplacer, l’infirmier libéral titulaire doit paramétrer une session de remplacement sur son logiciel SESAM-Vitale.
Étapes de paramétrage obligatoires :
⚠️ Attention : Sans ce paramétrage préalable, vous ne pourrez pas facturer électroniquement !
Une fois la session de remplacement paramétrée, l’infirmier remplaçant n’a plus qu’à l’activer au début de sa mission. Pour cela, il vous suffit d’introduire votre carte CPS dans le lecteur. Le logiciel contrôle la concordance des informations.
Procédure d’activation :
La beauté du système ? Le logiciel vous identifie comme étant celui qui effectue les actes médicaux sur les feuilles de soins électroniques (FSE), tout en conservant la facturation sous le numéro de l’IDEL titulaire.
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En remplacement, vous bénéficiez d’un système hybride fascinant : vous utilisez votre CPS pour vous identifier, mais la seule différence, c’est que c’est l’infirmier titulaire qui percevra vos paiements. En effet, les FSE sont élaborées sous son numéro de facturation personnel.
Workflow de facturation :
Il arrive que votre carte CPS ne soit pas encore arrivée ou rencontre un dysfonctionnement. Si c’est votre cas, vous pouvez utiliser les feuilles de soins papier de l’infirmier libéral que vous remplacez. Pour cela, il suffit de barrer l’identification de l’IDEL titulaire et d’indiquer votre nom, votre prénom et votre qualité de professionnel de santé remplaçant sur la feuille. Veillez également à bien la signer.
Procédure feuilles papier :
Pendant le remplacement, vous manipulez des données sensibles sur un système qui n’est pas le vôtre. La sécurisation devient cruciale :
Approfondissez vos connaissances sur la télétransmission : Questions/Réponses Télétransmission
Les ADRI (Accusés de Réception/Rejets) en remplacement peuvent avoir des motifs particuliers liés à votre statut temporaire.
Motifs fréquents en remplacement :
Contrairement à une IDEL installée, la régularisation en remplacement implique systématiquement l’IDEL titulaire, car il doit intégrer dans sa comptabilité toutes les sommes perçues sous son numéro personnel de facturation.
Étapes de résolution :
Pour tout comprendre sur les ADRI : Guide complet ADRI
Vos patients ont le droit de savoir qui les soigne. Une communication claire évite confusion et inquiétudes.
Script de présentation type :
« Bonjour, je suis [Prénom Nom], infirmière diplômée d’État. Je remplace [Nom de la titulaire] du [date] au [date]. J’ai accès à l’intégralité de votre dossier de soins et assurerai la continuité de votre prise en charge. »
La coordination ne s’arrête pas aux soins : elle concerne aussi la facturation.
Bonnes pratiques :
❌ Erreur n°1 : Oublier le paramétrage préalable
Résultat : impossible de facturer électroniquement
❌ Erreur n°2 : Confondre les numéros de facturation
Résultat : rejet automatique et complication administrative
❌ Erreur n°3 : Garder les encaissements directs
Si vous recevez un paiement en direct en tant qu’IDEL remplaçant, vous devez le restituer intégralement à l’infirmier libéral titulaire
❌ Erreur n°4 : Négliger la vérification des dates
Résultat : FSE rejetées pour incohérence temporelle
❌ Erreur n°5 : Facturer après expiration de la session
Résultat : blocage total de la télétransmission
La télétransmission en remplacement n’a plus de secrets pour vous ! Voici les étapes essentielles à retenir :
✅ Avant : Démarches administratives complètes et contrat sécurisé
✅ Préparation : Paramétrage logiciel par le titulaire et vérification technique
✅ Pendant : Facturation avec votre CPS sous le numéro du titulaire
✅ Suivi : Gestion des ADRI et coordination permanente
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En tournée, vous transportez bien plus que votre sac de soins : vous êtes aussi responsable de la confidentialité du patient. Mais avec les bons outils et les bonnes pratiques, cela ne doit pas devenir un fardeau.
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